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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NV EQUIPMENT
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NV EQUIPMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NV EQUIPMENT
NV EQUIPMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93473532
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2023

Présentation de la marque NV EQUIPMENT

Déposée le 23 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NV EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NV EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NV EQUIPMENT domicilié(e) Z.A.C. de la Begaudière - 85800 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 446 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque NV EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NV EQUIPMENT est expirée depuis le 23 juin 2023.

NV EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : N V , NV EQUIPMENT , NV EQUIPMENT , VOILES NV NORMANDIE VOILES , NV


NV EQUIPMENT, Société par actions simplifiée - Z.A.C. de la Begaudière - 85800 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE - France - SIREN 309446383


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2244984 - Publication au BOPI 2003-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533885 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.